MENTIONS LÉGALES

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ALPHABAT Méditerranée est une SARL UNI-PERSONNELLE au capital de 7 622 € dont le siège social est situé au :
CENTRE LA CARDELLE - 58 Route de Draguignan
06530 PEYMEINADE
Tél. : 06 74 00 08 76

 

Immatriculée depuis le 22/12/2000 au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le numéro 433 965 803.

N° TVA intracommunautaire FR 00 433 965 803 00045. Code APE 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

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Résidence Esterel Bay
10 avenue du Trayas - Miramar
06590 THEOULE SUR MER
Tél. : 06 66 82 66 69

Entreprise Individuelle immatriculée au registre INSEE sous le numéro 484 717 580 00042.

N° TVA intracommunautaire FR 81 484 717 580.

Code APE 9003 B.

 

Ce site est hébergé par :
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SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

 

2. Informations d'ordre technique

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7. Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

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15 ans d'expérience dans la Construction & l'Aménagement paysager sur-mesure :

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